Attention, contrefaçon !

J’ai longuement réfléchi avant d’écrire ce billet, et beaucoup hésité avant de le publier. Jusqu’à présent, je souhaitais et devais rester discrète, mais les circonstances ne me laissant pas le choix, la seule défense qui me reste est la publication de cet article.

Des contrefaçons utilisant l’une de mes illustrations sont actuellement en vente dans plusieurs boutiques en France. Je vais vous raconter comment je l’ai appris, comment j’ai tenté de me défendre, et comment ça n’a servi à rien.

Cet article a pour but d’informer le public et avant tout mes clients, mais aussi de sensibiliser d’autres créateurs au problème de la contrefaçon.

Le commencement

Fin août 2014, en l'espace de quelques jours, deux personnes m'ont signalé avoir vu dans le commerce des bijoux utilisant une de mes illustrations, dans des boutiques (physiques et en ligne) situées à Calais (62) (deux boutiques) et à Evreux (27) (une boutique).

De temps en temps, je suis prévenue par des amis, clients ou autres créateurs, que mon travail est copié. Ce n’est jamais agréable, mais d’ordinaire, cela concerne des petites copieuses du dimanche, pas très imaginatives.

Je me suis vite rendu compte, cette fois, que c’était différent : en voyant d’abord ces bijoux en photo sur Internet, j’ai constaté qu’ils utilisaient en effet une de mes illustrations, mais aussi qu’ils présentaient un caractère industriel. Les bijoux contrefaits sont des broches, colliers et boucles d'oreilles, comportant mon illustration déformée, mal redessinée, voire carrément imprimée d’après capture d’écran. Cette collection de bijoux comprend une douzaine d’autres dessins, vraisemblablement volés eux aussi, mais je n’ai pas réussi à en trouver les auteurs.

L’illustration volée s’appelle «Poupée sous la pluie», elle a été réalisée en 2012, et a fait l’objet d’un dépôt d’enveloppe Soleau. Le personnage de poupée figurant sur cette illustration est par ailleurs devenu ma marque de fabrique, et fait même l’objet d’une collection de bijoux.

J’ai immédiatement contacté la gérante de la boutique qui avait posté les photos des bijoux sur sa page Facebook. Elle m’a dit les avoir achetés chez un grossiste parisien.

J’ai interrogé les gérantes des deux autres boutiques revendeuses, qui m’ont, de plus ou moins bonne grâce, confirmé l’identité de leur fournisseur : il s’agit du même grossiste, installé rue du Temple à Paris.

Le grossiste

Je ne vous donnerai pas son nom pour ne pas de lui faire de publicité, mais voici quelques chiffres : cette société existe depuis 2009 et a déclaré en 2012 un chiffre d'affaires de 724 994 € (Je n’ai pas eu accès à des chiffres plus récents), soit environ 40 fois mon chiffre d'affaires en 2013 (1ère année d’activité).
Ce grossiste prétend que ses modèles sont dessinés en interne. Les bijoux sont ensuite fabriqués en Chine et sont importés en France pour être vendus en gros.

Les revendeurs

L’attitude des gérantes de boutique m’a surprise (Je dois être trop naïve) : elles ont beaucoup insisté pour garder l’anonymat afin de pour pouvoir continuer à travailler avec ce fournisseur, qui pourtant les a rendues coupables de recel et de vente de contrefaçons.

Sachez que dans le commerce, c’est le vendeur final est responsable de ce qu’il vend. C’est son devoir de savoir (je dis bien devoir, pas droit). Les revendeurs sont donc en infraction.

Certaines gérantes de bonne foi quant à leur ignorance ont retiré les bijoux concernés de la vente, tandis que d’autres ont montré moins de scrupules. Une des revendeuses connaissait mon travail (elle vit dans la même ville, travaille dans le même secteur d’activité, suit ma page Facebook), mais ne m’a pas prévenue.

C’est si grave que ça, la contrefaçon ?

Cette contrefaçon à grande échelle porte atteinte à l'économie de mon entreprise, avec un préjudice financier (mon entreprise a moins de deux ans et son équilibre est encore fragile), mais aussi un préjudice moral car ma réputation est en jeu : mes clients risquent de penser que c’est moi qui utilise une illustration volée, ou bien que je commercialise désormais des produits de mauvaise qualité faits en Chine, alors que la qualité et la fabrication locale comptent parmi les valeurs de mon entreprise.

Les seuls produits authentiques comportant cette illustration (pour le moment) sont un badge et un miroir de poche que je commercialise via mon entreprise sous la marque Les Folles Marquises. Ils sont dessinés en France (par moi), et fabriqués par un ami, entrepreneur en Belgique.

Pourquoi réagir ?

La contrefaçon est hélas trop fréquente dans le milieu de la création. La créativité a une valeur inestimable, et pourtant beaucoup de gens refusent de la rétribuer. Je ne compte plus les fois où j’ai appris que des illustrateurs, créateurs, stylistes, ont découvert leurs créations sur des T-shirts, sacs, bijoux, coques de téléphone…

Malheureusement, c’est aussi l’un des délits les plus difficiles à stopper. La plupart du temps, les auteurs de contrefaçons restent impunis. Les petites entreprises disparaissent dans la nature pendant quelques temps et rouvrent sous un autre nom, les grosses entreprises mettent la main au portefeuille et recommencent quelques temps après.

Ces gens s’attaquent à des petits car ils savent qu’ils n’ont pas les mêmes moyens de défense que de grosses sociétés. Les artistes spoliés n’apprennent parfois jamais qu’ils ont été victimes de contrefaçon. Ce n’est que par hasard que j’ai été mise au courant.

Que faire en pareille situation : se battre ou laisser courir ? Ce n’était pas une décision facile. J’aurais pu choisir de ne pas perdre mon temps, d’ignorer cette histoire, et de passer à autre chose. J’aurais pu consacrer ce temps à la création.

Mais, fidèle à mes principes, j’ai décidé de me battre, car je refuse que l’on utilise mon travail sans mon accord, que l’on en tire profit, que l’on nuise à ma réputation, alors que je lutte tous les jours pour faire vivre mon entreprise.

Ma stratégie de défense

Par réflexe, très vite, j’ai agi pour collecter des preuves : captures d’écran, achat d’une broche contrefaite (dans une boutique à 20 m de chez moi…), photo de la vitrine du grossiste. Preuves indiscutables mais sans valeur juridique car obtenues sans la présence d’une instance légale.

A tâtons, j’ai trouvé quelles démarches il fallait accomplir. J’ai lancé trois procédures officielles, indépendantes les unes des autres.

1) Le dépôt de plainte

Le greffier de permanence au tribunal de Calais m’a conseillé le dépôt de plainte, mais n’avait jamais été confronté à ce type d’affaire (normal, dans une petite ville). Au commissariat, on m’a donné un rendez-vous pour la semaine suivante. Le 5 septembre, j’ai donc porté plainte contre le grossiste (mais pas contre les revendeurs), en fournissant tous les éléments en ma possession, y compris son identité. A ce jour, je n’ai pas de nouvelles.

2) Le signalement à la DGCCRF et à la douane

J’ai appelé la DGCCRF d’Arras (Unité Départementale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes de Pas-de-Calais), qui m’a conseillé de contacter une antenne locale ayant une permanence deux jours par semaine. Comme je ne voulais pas encore perdre plusieurs jours, et que l’infraction était commise à Paris, j’ai fini par contacter directement la DGCCRF de région parisienne. Les agents étant toujours en déplacement, on m’a donné une adresse mail à laquelle envoyer un signalement.

Quelques jours après avoir reçu mon mail, un agent m’a téléphoné. Mon dossier a ensuite été transmis aux douanes, qui m’ont envoyé deux formulaires à remplir pour une demande d’intervention, permettant de procéder à la retenue par les douanes de la marchandise contrefaite. L’un de ces formulaires est si complexe que j’étais incapable de le remplir. J’ai donc envoyé une liste de questions à mon interlocuteur qui, lui-même incapable d’y répondre, les a transmises à un autre agent.

Cela fait maintenant trois semaines que j’attends une réponse.

3) La mise en demeure

En parallèle, dès les premiers jours de cette affaire, on m’a conseillé d’appeler un huissier, lequel m’a orientée vers une avocate spécialisé en propriété intellectuelle.

La stratégie de l’avocate était de tenter une résolution à l’amiable, par l’envoi d’un courrier de mise en demeure au grossiste, demandant le retrait de la marchandise concernée et le remboursement des frais engagés (honoraires d’avocat, d’huissier, frais de déplacement. etc.). Cela devait permettre une résolution rapide, en cas d’acceptation des conditions par le contrefacteur.

Afin d’appuyer la mise en demeure, il fallait obtenir une preuve ayant une valeur juridique, et la seule façon de l’obtenir (financièrement à ma portée…) était d’effectuer un constat d’achat par un huissier. Il faut savoir qu’un huissier n’a pas le droit d’entrer dans une boutique dans le cadre de ses fonctions sans l’autorisation d’un juge, c’est une procédure longue et coûteuse. Le constat d’achat permet d’alléger considérablement les démarches : une personne procède à l’achat et l’huissier constate à la sortie du magasin que le ou les objets y ont bien été achetés. Pour en savoir plus. Cela me paraissait une simple formalité, mais il m’a fallu contacter trois huissiers avant d’en trouver un qui accepte de s’occuper de ce cas.

Malheureusement, je n‘ai pas pu m’occuper du constat aussi vite que je l’aurais souhaité, ce qui m’amène à la semaine dernière : rentrée d’une série de déplacements, j’ai réussi à trouver quelqu’un pour faire l’achat à ma place (car il était exclu que moi ou quelqu’un de ma famille procède à l’achat), et j’ai enfin pu fixer un rendez-vous avec l’huissier. Il me fallait quand même aller à Paris personnellement, pour rencontrer mon acheteuse et lui donner de l’argent (minimum d’achat chez le grossiste : 150 €). Par acquit de conscience, je me suis rendue à Paris la veille, pour m’assurer que les contrefaçons étaient toujours en vente. C’est là que ça se gâte : le grossiste a vraisemblablement été prévenu et avait supprimé de sa boutique toute trace des bijoux comportant mon illustration (mais le reste de la collection est toujours en vente). J’ai dû annuler en catastrophe le constat de l’huissier prévu le lendemain.

Tout ça pour rien ?

Pas forcément. Le but est quand même atteint puisque les contrefaçons ont été retirées de la vente, mais je ne me fais pas d’illusions : soit le grossiste les ressortira dans quelques semaines, soit elles sont déjà en vente chez un autre grossiste.

Le grossiste ayant été signalé aux douanes et à la DGCCRF, ses importations de marchandises seront désormais surveillées et les prochaines contrefaçons seront retenues. En revanche, les preuves ayant disparu, il y a des chances pour que la police classe ma plainte sans suite.

Il était important pour moi d’aller au bout de cette démarche, car il est probable qu’un jour ou l’autre je serai à nouveau confrontée à cette situation. Faute d’information, ma réaction n’a pas été assez rapide, cependant, j’ai beaucoup appris. Si, à l’avenir, mon travail est encore volé (par cette société ou une autre), je suis prête à riposter rapidement.

Trop tard

Cependant, le mal est fait: même si je n’ai connaissance que de trois magasins pour le moment, il est probable qu’en quelques semaines de commercialisation, d’autres boutiques (plusieurs dizaines est un chiffre réaliste) aient fait l’acquisition de ces contrefaçons.

Et maintenant ?

Je veux prévenir le public et en premier lieu mes clients, que des produits de contrefaçon comportant l’une de mes illustrations sont en circulation. Je veux aussi sensibiliser d’autres créateurs au problème de la contrefaçon, et essayer de trouver d’autres boutiques revendeuses pour les informer que leur fournisseur leur a vendu des contrefaçons et qu’elles sont dans l’illégalité.

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Quelques chiffres

Broche : vendue 3,50 € chez le grossiste, revendue 10 € en boutique
Badge original Les Folles Marquises : 5 € dans ma boutique

Constat d’achat par un huissier : à partir de 350 € TTC

Honoraires d’avocat: à partir de 180 € HT (216 € TTC) de l’heure. Forfait pour recherche d’informations et lettre de mise en demeure : 500 € HT (600 € TTC).

Train aller-retour Calais-Paris : 92 €

Remerciements

Merci à Jacky, Virginie, Vincent, Fred, Clémence, Hélène, Julian, Lise, et mon avocate, pour leur aide précieuse. Merci à François et à Anne-Charlotte pour la relecture.